|
|
Conditions d'utilisation
La simple utilisation
et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et
inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses
conditions d'utilisation. Easy-Concept ® se réserve le droit de modifier à tout
moment les présentes Conditions d'utilisation, sans préavis ni
indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter
régulièrement.
L'utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive d'Easy-Concept ® et de ses partenaires. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques. A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.
En conséquence, vous ne pouvez en aucun et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l'accord préalable et express d'Easy-Concept®. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.
Le site d'Easy-Concept ® peut contient des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites Web
édités et gérés par des tiers et non par Easy-Concept ®.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Nos sites peuvent inclure des applets Java.
Les logos et le nom Easy-Concept sont des marques déposées d'Easy-Concept ® |
Copyright © 2004 Easy-Concept ® - Agence de Création de sites Internet en Belgique et en France - R.C. Mons : 143.197 - TVA : 669.450.151 |
Rue du Planois, 41 - B7090 Braine-le-Comte - Belgique - Fax +32 (0)67 55 62 11 - GSM : +32 (0)479 832 460 Conditions d'utilisation. Easy-Concept ® pour tout savoir sur la création de sites, les noms de domaine, le référencement, l'hébergement, la création graphique d'animations Flash et de logos, les formations, le matériel informatique. |